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Formations CoDT : c’est parti !
Hélène Ancion  •  16 février 2017  •  Plans, schémas et règlements

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Les formations relatives au Code de Développement Territorial vont enfin pouvoir avoir lieu. IEW est partie prenante de ce processus, qui se veut avant tout informatif. Voyons ensemble – sans prétention d’exhaustivité – ce qu’il vous est possible de faire pour vous former à la nouvelle boîte à outils de l’aménagement du territoire.

Le 31 janvier dernier, le Ministre di Antonio a officiellement lancé les formations relatives au CoDT. Près d’un millier de personnes étaient réunies au palais des Beaux-Arts de Charleroi pour assister à cette présentation officielle - un marathon de onze heures ! Les fonctionnaires délégués, qui sont les directeurs des directions extérieures de l’administration régionale, ont alterné avec des directeurs de la DGO4 « centrale » pour exposer le nouveau code sous une série d’angles : Structure générale, Planification, Permis, Recours et Guides d’urbanisme, Aménagement opérationnel et Politique foncière, Infractions et sanctions (le contenu des exposés du 31 janvier 2017 est accessible ici).

Au-delà de cette journée dense, des événements vont avoir lieu dans toute la région pour permettre le rapprochement entre le nouveau prescrit et les citoyens, qu’ils soient agents du service public, architectes, élus, passionnés de l’aménagement, membres de CCATM… ou tout cela à la fois. Pour permettre à chacun de se tenir au courant des formations disponibles, la DGO4 a créé une page spéciale CoDT : http://spw.wallonie.be/dgo4/site_amenagement/index.php/juridique/codt

Les formations d’IEW

IEW propose au grand public et aux membres des CCATM deux formations en mai.
- Les dates sont le 2 et le 23 mai.
- Le lieu choisi : Palais des Congrès de Namur, Place d’Armes, Auditoire Henry Michaux.
- L’horaire :
le mardi 2 mai de 17h30 à 19h30 ET le mardi 23 mai de 10h à 12h

Information et inscriptions : j.debruyne(at)iew.be
Le contenu de ces deux événements sera identique. Les moments sont bien différenciés, pour permettre au plus grand nombre de venir assister à l’une des présentations. IEW exposera le CoDT de manière explicative et didactique, dans un laps de temps court (deux heures environ). Mettre les textes réglementaires à la portée de ceux et celles qui le souhaitent, c’est l’objet des formations CoDT que nous proposerons. Les membres des CCATM seront les bienvenus, quelles que soient leur commune ou leur province. Nous serions heureux que se mélangent dans notre public des praticiens et des amateurs, pour affiner la compréhension de chacun face à cette nouvelle boîte à outils.

Bref, deux premières formations qui conviendront, nous l’espérons, à beaucoup de participants. Tant pour les disponibilités d’agenda que pour le degré d’expertise de chacun en la matière. N’hésitez pas à réserver votre place, car l’inscription est obligatoire !

Formations pour les agents et mandataires communaux

L’entrée en vigueur du CoDT est prévue pour le 1er juin 2017. D’ici là, ce sont avant tout les acteurs de première ligne qui devront être formés. Les agents, qu’ils soient régionaux ou communaux, et les mandataires, figurent parmi ces destinataires à former en priorité absolue. L’Union des Villes et Communes de Wallonie organise avec l’Association des Provinces de Wallonie un module de formation en trois jours à destination des directeurs de services et agents communaux. Cette formation, qui a déjà débuté, est principalement axée sur la délivrance des autorisations urbanistiques, ces décisions qui constituent le cœur du travail de nos communes en matière d’aménagement du territoire. A bon entendeur, salut : toutes les formations prévues sont sold-out, mais il reste possible de se faire enregistrer sur une liste d’attente.

Cinq séances d’information

Le Ministre de l’Aménagement du Territoire a pour sa part prévu une série de cinq visites dans chacune des provinces, ouvertes à tout public. Le contenu du Code, les changements par rapport au CWATUP et les objectifs de la réforme seront explicités par Carlo di Antonio lui-même et par une juriste de son Cabinet. Les Maisons de l’Urbanisme de notre région organiseront chaque étape de ce road show en accueillant dans des lieux prestigieux un public large qui comptera certainement pour l’occasion de nombreux membres de CCATM.

Les inscriptions à ces séances d’information sont ouvertes (et obligatoires !) :

- Brabant wallon, le jeudi 23 février 2017, avec la Maison de l’Urbanisme du Brabant Wallon. Lieu : Centre Culturel d’Ottignies -Louvain-La-Neuve, Avenue des Combattants 41, 1340 Ottignies-Louvain-La-Neuve. Horaire : à partir de 19h. Informations et inscriptions : m.urbanisme(at)ccbw.be, 010/621053.

- Namur, le jeudi 2 mars 2017, séance organisée conjointement par la Maison Régionale d’Architecture et d’Urbanisme, par la Maison de l’urbanisme de l’Arrondissement de Philippeville et par la Maison régionale des Plus Beaux Villages de Wallonie. Lieu : Palais des Congrès, Place d’Armes 1, 5000 Namur. Horaire : à partir de 19h. Informations et inscriptions : event(at)muap.be

- Luxembourg, le jeudi 9 mars 2017, avec les Maisons de l’Urbanisme de Famenne-Ardenne et de Lorraine-Ardenne. Lieu : Centre Culturel de Libramont, Avenue de Houffalize 56 d, 6800 Libramont. Horaire : à partir de 18h30. Informations et inscriptions auprès de www.mufa.be ou www.murla.be

- Hainaut, le jeudi 23 mars 2017, avec la Maison de l’Urbanisme du Hainaut / Espace-Environnement. Lieu : Auditoire Marie Curie, UMons, Avenue du Champ de Mars, 7000 Mons (juste au bord de l’Intra-Muros, côté Nimy). Horaire : à partir de 18h45. Informations et inscriptions auprès de mu(at)espace-environnement.be.

- Liège, le jeudi 30 mars 2017, avec la Maison de l’Urbanité de Liège. Lieu : Salle Académique de l’ULg, Place du XX-août à 4000 Liège. Horaire : en soirée. Informations et inscriptions. (mail : jerome(at)maisondelurbanite.org

Formations spécifiques pour les membres des CCATM

Chacune des Maisons de l’Urbanisme a été mandatée par le Ministre, comme la Fédération IEW, pour former spécifiquement les membres des Commissions Communales d’Aménagement du Territoire et de Mobilité. Le calendrier de ces formations est en cours d’élaboration. Revoici les coordonnées des six Maisons de l’Urbanisme, consultez leur site ou contactez-les pour vérifier s’il se passera bientôt quelque chose près de chez vous.

- Maison de l’Urbanisme du Brabant Wallon (mubw.be)
- Maison de l’urbanisme de l’Arrondissement de Philippeville (muap.be)
- Maison de l’Urbanisme de Famenne-Ardenne (mufa.be)
- Maison de l’Urbanisme Lorraine-Ardenne (murla.be)
- Maison de l’Urbanisme du Hainaut / Espace-Environnement (espace-environnement.be/maison-de-lurbanisme-du-hainaut/)
- Maison de l’Urbanité de Liège (maisondelurbanite.org)

Après le 1er juin 2017, date prévue pour l’entrée en vigueur du CoDT, la Fédération IEW organisera d’autres événements publics qui seront de même nature que nos deux formations du mois de mai. Nous vous en reparlerons dès que le calendrier sera établi. Les membres de CCATM y seront bien entendu toujours les bienvenus. Un emplacement sera dédié aux Formations CoDT sur notre site iew.be, pour rassembler toute l’information utile aux citoyens désireux de se former. A notre programme s’inscriront très probablement des formations décentralisées pour des regroupements de CCATM.

Architectes et beaux villages

Précisons encore que la Maison Régionale d’Architecture et d’Urbanisme concevra des formations à destinations des architectes et des urbanistes et que la Maison régionale des Plus Beaux Villages de Wallonie fera de même pour son public-cible : les Plus Beaux Villages de Wallonie.

Géomètres-experts

Le Conseil fédéral des géomètres-experts (www.economie.fgov.be) reconnaît IEW en tant qu’organisme accréditeur de formations continuées. Dès lors, les heures de formation suivies par des géomètres-experts peuvent faire l’objet d’une attestation. L’attestation est délivrée sur demande du géomètre-expert, à l’issue de la formation. Le demandeur devra signaler aux organisateurs ses coordonnées complètes ainsi que son n° d’inscription GEO.

En savoir plus

- Le décret CoDT : http://spw.wallonie.be/dgo4/tinymvc/apps/amenagement/views/documents/juridique/codt/CODT_20160720.pdf NB : une version papier du décret est également disponible sur demande à evenements.dgo4(at)spw.wallonie.be. Téléphone : 081/ 332 382.

- L’arrêté CoDT sera disponible sous peu en ligne. Consultez régulièrement Wallex.be pour vérifier, ainsi que la page CoDT du site de la DGO4 : http://spw.wallonie.be/dgo4/site_amenagement/index.php/juridique/codt

- La plateforme d’apprentissage en ligne : http://elearning.codt.wallonie.be/ Elle est pour l’instant en phase test et réservée aux membres de l’administration.

- IEW vous recommande deux ouvrages publiés par l’Union des Villes et Communes de Wallonie pour aider les acteurs de terrain dans la compréhension et l’analyse des textes du CoDT. Le premier est consacré au décret, le second à l’arrêté. Les auteurs : Thibault Ceder, Arnaud Ransy et Bertrand Ippersiel.
http://www.uvcw.be/codt/ouvrages

- Si vous désirez suivre plusieurs de ces formations, rien d’impossible, du moment que vous correspondez au public visé et qu’il reste de la place. Cumulez, cumulez... c’est un cumul qui enrichit de manière saine !




 
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